Déposée le 9 décembre 1992 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DAM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « MM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-03 du 22 janvier 1993.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DAM domicilié(e) 73 rue de l'Evangile, CAP18, B26 - 75018 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 338 351 539 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Bernard Soyer Conseil domicilié(e) 45 avenue Marceau - 75116 - PARIS - France.
La marque MM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92445414.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DAM, Société par actions simplifiée - 73 rue de l'Evangile, CAP18, B26 - 75018 - PARIS - France - SIREN 338351539
Bernard Soyer Conseil - 45 avenue Marceau - 75116 - PARIS - France
Renouvellement sans limitation le 22 novembre 2002 n°2231384 - Publication au BOPI 2002-11-22
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-20
Publication - Publication le 22 janv. 1993 au BOPI 1993-03
Inscription le 2 juillet 2012 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°578639 - Publication le 3 août 2012 au BOPI 2012-07-02
Inscription le 2 juillet 2012 - Changement d'adresse n°578640 - Publication le 3 août 2012 au BOPI 2012-07-02
Renouvellement sans limitation le 29 octobre 2012 n°2512990 - Publication le 21 déc. 2012 au BOPI 2012-10-29
Casques de protection pour motocyclistes, visières anti-éblouissantes, lunettes, montures de lunettes, verres de lunettes et étuis à lunettes.Bagages, sacs de voyage, sacoches et sacs à dos.Vêtements, chaussures, bottes, chapellerie
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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